Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APARTÉ
GENEDIS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1373471
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1996

Présentation de la marque APARTÉ

Déposée le 28 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APARTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENEDIS domicilié(e) 231, boulevard Pereire, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque APARTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GENEDIS a également déposé les autres marques suivantes : G. GENEDIS SA , DVD EMPIRE


GENEDIS, société à responsabilité limitée - 231, boulevard Pereire, 75017 PARIS. - France


PROPI Conseils. - France


Inscription - Transmission de propriété n°32298 - Publication au BOPI 1987-10

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.